Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALAIN SALOMON DESIGN
SARL GABSEA

Numéro de dépôt :
3015745
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2010
ALAIN SALOMON DESIGN de GABSEA

Présentation de la marque ALAIN SALOMON DESIGN

Déposée le 21 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABSEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALAIN SALOMON DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-17 du 28 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GABSEA domicilié(e) 19 RUE DE PRESBOURG, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 287 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABSEA - France.

La marque ALAIN SALOMON DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALAIN SALOMON DESIGN est expirée depuis le 21 mars 2010.

GABSEA a également déposé les autres marques suivantes : ROLLER RIDERS , 01.01.01 XXIe 3eme Millenaire


SARL GABSEA - 19 RUE DE PRESBOURG, 75116 PARIS - France - SIREN 419287495


GABSEA - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Retrait partiel n°307417 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 28 avr. 2000 au BOPI 2000-17

Papier, carton. Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter) , essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier papier hygiénique, serviettes démaquiller en papier. Filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier. Cartonnages, sacs, sachets, enveloppes pochettes, pour emballage, en papier, tubes en carton. Papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses (pailles) pour la dégustation des boissons chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) échelles en bois, ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patère (crochets) pour vêtements, non métalliques, plateaux de tables, porte parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.